Propriétaire, créateur, hébergeur du site et responsable de publication
Julia FRIZZIERO / Patrice VRILLAUD
6, place des Marronniers
77410 VILLEVAUDE
Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.mppmpm.fr les informations suivantes.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Les textes, photos, images et dessins composant ce site appartiennent à leurs propriétaires. Toute reproduction, totale ou partielle, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse des auteurs est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, images, textes, dessins et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Cookies
Le site www.mppmpm.fr utilisent des “cookies” à des fins techniques, par exemple pour optimiser la visualisation de ses pages. Aucune corrélation n’est faite entre ces “cookies” et des informations nominatives.